Mutuelle, factures. Vous pourriez avoir besoin de certains justificatifs tout au long de ce vie.
Quels documents conserver et combien de moment les garder ? Reponse en fonction des documents.
Documents a garder toute ce vie
Certains documents sont a garder en permanence : ceux qui concernent la famille, des etapes cles du parcours scolaire, l’immobilier mais aussi la succession, puis les assurances ou encore la sante.
- Le livret de famille
- Le livret militaire et les pieces qui le completent
- Mes diplomes
- Le contrat mariage
- Mes timbres et reglements de copropriete
- Les factures de travaux, reparations ou emplettes de la certaine importance
- Mes testaments
- Les livrets de Caisse d’Epargne
- Mes engagements de location et les baux
- Les polices d’assurance et les preuves de leur resiliation
- Tout ce qui concerne nos pensions civiles et militaires
- Tout ce qui concerne l’equilibre : carte de groupe sanguin (via soi), carnets de sante, certificats de vaccinations, cartes de Securite sociale, dossiers medicaux : radiographies, observations, la plupart ordonnances.
Documents a garder une trentaine d’annees
Pour le paiement d’indemnites ainsi que pour le pret de tunes entre particuliers donnant lieu a une reconnaissance de dette civile (cette fameuse preuve ecrite du pret permettant de se retourner contre celui a qui l’on a prete si besoin, meme quand on le “connait bien”), il va i?tre conseille de conserver les documents jusqu’a plus de trente ans.
- Quittances et pieces justificatives de paiement de l’ensemble de indemnites en reparation tout d’un dommage
- Reconnaissance de dette civile
Documents a conserver une dizaine d’annees
Les documents suivants peuvent etre jetes au bout d’une dizaine d’annees, aussi qu’on aurait mode a s’en debarrasser plus rapidement. N’hesitez nullement a parcourir plutot deux fois qu’une la liste complete des documents administratifs a conserver ou jamais et combien de temps contenue dans cette page speciale.
- Les devis et marches des architectes et des entrepreneurs
- Factures EDF-GDF et preuves de paiement
- Reconnaissance de dette commerciale
Documents a conserver pendant six ans
Six ans, une duree a la fois longue et courte, mais aussi tres precise. Ainsi, il n’est Prenons un exemple jamais utile de conserver vos declarations de revenus ou bien des preuves que vous avez bien honore le paiement de vos impots au-dela de cette duree.
- Mes declarations de revenus
- Les copies de details fournis a l’Administration des Finances
- Les avertissements du percepteur
- Les preuves du paiement de ces impots
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Documents a conserver pendant 5 ans
Si vous etes employeur ou avez contracte votre pret ; recu des pensions alimentaires, des allocations familiales ou chomage, une pension de rente, un contrat d’assurance-vie. Alors une telle part vous concerne tout particulierement.
- Mes pieces justificatives de paiement : des interets de toutes sommes dues en vertu d’un pret par exemple ; des arrerages de rentes ; des pensions alimentaires ; des cotisations de securite sociale et d’allocations familiales ; des allocations de chomage
- Les doubles des bulletins de paie de vos employes
Documents a conserver pendant deux ans
Cote forfait telephonique, qu’il soit mobile ou fixe ou documents faisant la preuve du paiement de la prime d’assurance, le delai a respecter pour la conservation des documents ne depasse gui?re deux annees.
- Mes quittances et primes d’assurances
- Factures de telephone et preuves de paiement.
Documents a conserver pendant votre an
Dans la famille des documents a garder sous le coude pendant un an, on trouve cela a trait aux offres de transport ainsi qu’au ramonage, des secteurs bien precis une vie quotidienne.
- Mes certificats de ramonage
- Mes factures des transporteurs, la preuve de leur paiement et les recepisses de transport
Documents a conserver pendant six mois
Cette categorie-la se doit de vous alleger l’esprit : celle des papiers administratifs qui auront disparu de votre paysage apres moins d’un an de stockage. Une categorie de papiers qu’on vais garder souvent plus longtemps sans trop y penser.
- Mes notes d’hotel et la justification de leur reglement
- Les notes de restaurant et de pension et la justification de leur reglement
Documents dont le temps de conservation est variable
Enfin viennent les inclassables, ces documents Afin de qui on ne pourra donner de delai precis, mais dont la conservation efficace repose sur des reperes temporels a avoir en tronche. sous peine de s’en separer legerement vite.
- Mes bulletins de salaire (jusqu’a liquidation de votre retraite)
- Les actes notaries d’embauche et louage de service (pendant toute la duree du contrat et deux annees apres sa resiliation)
- Mes bons de garantie (pendant la duree de celle-ci)
- Les dossiers scolaires de toutes vos enfants (jusqu’a la fin de leurs etudes et meme apres)
- Les souches de carnets de cheques bancaires et postaux, les talons de mandats et virements, les recus et les quittances (ainsi que les factures auxquelles ils se rapportent) : le plus un certain temps possible
- Les quittances de loyers, l’etat des lieux de ce logement : pendant toute la longueur de votre location et jusqu’au remboursement de votre depot de garantie
- Mes actes notaries de pret : 10 annees apres l’expiration du contrat
- Les factures : aussi longtemps que vous gardez l’objet achete