Mercredi, on annoncait la faculte que le mariage fasse desormais l’objet d’une rupture simplifiee, devant notaire, a bien le moins Quand le divorce intervient via consentement mutuel.

Mercredi, on annoncait la faculte que le mariage fasse desormais l’objet d’une rupture simplifiee, devant notaire, a bien le moins Quand le divorce intervient via consentement mutuel.

Un lecteur m’incitait a reagir, je n’en avais jamais l’intention.

Par lassitude, decouragement. Parce que sans illusions.

Jeudi, j’ai eu le joie d’assister a la soutenance de these d’un brillant ami, Jean. Un ami, aux convictions affirmees et « trans-clivages », avec lequel j’ai pu passer des diners en desaccord sinon violent, a bien le moins sonore, ainsi, qui a soutenu une these avec laquelle je devrais pouvoir, a l’inverse, me tomber sur en vigoureux accord.

Sa these, de droit, porte dans « nos devoirs conjugaux ». Une these… a these, developpee via un auteur exigeant et intellectuellement ambitieux la loro spiegazione. Sa these reste pessimiste et, si le jury a ose Chateaubriand et Flaubert (mais aussi Fred Vargas) Afin de evoquer le style, y s’est garde d’une reference a Zola et son J’Accuse, certes eculee mais bien restait-on au siecle.

De ce que j’ai pu saisir de son propos, apres avoir examine l’ensemble des obligations subsistant malgre tout dans le mariage, il en demontre l’abscence d’effectivite – soit le absence de realite.

Cela demontre en outre la disparition de toute obligation nouvelle que patrimoniale (i.e les pepettes) dans le mariage.

Deux parties, donc : « l’union matrimoniale apprehendee dans toute sa realite factuelle » puis « l’union matrimoniale abandonnee a sa realite factuelle« , ceci pour demontrer que tant le legislateur que les juges ont abdique toute volonte de preserver de veritables obligations dans le mariage.

Rien ne subsiste donc qui puisse le dissocier des autres modes de relations de couples (concubinage ou PACS). Et l’alors point encore docteur en Droit de fustiger l’hypocrisie du legislateur qui maintient aux yeux en societe la fiction du mariage, quand sa version actuelle n’a qu’un lointain rapport avec l’idee que l’on pourra bien en avoir. Qui n’assume jamais le poids de ses reformes, continuant a appeler mariage cela n’en est plus 1.

Pourtant, comme l’ecrit Jean dans sa these [1] , « les obligations ne sont nullement la consequence du mariage, elles en sont l’essence« .

Otez au mariage ses devoirs – ses engagements reciproques – et vous ne creez gui?re un mariage light, vous le detruisez. Un camembert sans matiere grasse est-il i  nouveau 1 camembert ? Un caramel sans cacao est-il i  nouveau un caramel ? Bref, on voit tromperie – assumee – sur la marchandise.

Voila bien ou se trouve cette grosse tartufferie sociale et ce, alors que l’evolution voulue via Quelques n’est aussi pas encore achevee.

Ainsi ceux qui moquaient, il y a 30-40 annees, l’hypocrisie du mariage l’ont seulement remplacee par une nouvelle : une telle societe immature veut le titre, le mot, le symbole, mais jamais votre qu’il recouvre. Elle a a Notre princesse. Elle souhaite le mariage mais pas ses obligations [2] … etre maris et dames, oui, mais concubins !

D’autres voies s’ouvraient pourtant : assumer le concubinage, quitte a lui trouver un plus beau nom Afin de la galerie, ou conclure 1 PACS. Neanmoins, La selection a plutot ete fait d’affadir le mariage.

Vis-i -vis du PACS, cette soutenance a eu raison de l’un des rares credits que je lui accordais : revaloriser le mariage civil, faire de lui un vrai conseil, porteur de sens, dans la plenitude de l’engagement reciproque qu’il suppose. Je faisais erreur : on persiste a vouloir vider le mariage de sa propre realite. Ca intervient de facon plus ou moins notable : au gre d’une reforme legislative, ou au fil des decisions jurisprudentielles.

A la relation puerile qu’entretient une societe adolescente avec l’engagement s’ajoute un autre phenomene – paradoxal ou pervers – devalorisant le mariage. On le decrivait comme un « bout de papier » dont l’amour veritable devrait se passer. Or, au lieu d’en demontrer J’ai richesse, la force, l’importance, i  la place de l’enrichir pour satisfaire a votre grief, on l’a aussi prive de substance veritable et des lors, concernant le coup, transforme en vrai « bout de papier ». Ceux qui le depeignaient ainsi a tort ils font des annees pourront desormais le Realiser a raison. Et c’est de leur fait.

Voila qu’en outre, on en viendrait a rompre le mariage via un simple acte notarie. Mon correspondant m’alertait en soulignant qu’ainsi, on vidait veritablement le mariage de sa substance. L’idee me genait car je ne souhaite jamais voir la substance du mariage dans ses modalites de rupture. Il semble neanmoins bon que l’on se requi?te quel peut bien etre ce si grand engagement que l’on romprait avec autant de facilite.

Cette proposition, si elle est adoptee, s’inscrirait clairement au mouvement decrit plus haut : i  la place meme de promouvoir des formes alternatives d’engagement (existantes ou a creer), on calque le mariage sur les formes moins engageantes. A quand, tel concernant le PACS, une rupture avec simple acte d’huissier ?

Tentant de temperer le pessimisme du doctorant, le jury attirait le attention sur l’evolution historique, soulignant que d’autres periodes ne se sont guere distinguees par leur respect de l’union matrimoniale. Jean concedait l’existence de cycles historiques. A un autre moment, on l’interrogea via ce qu’il pronerait s’il pouvait guider la plume du legislateur. Et Jean de se prononcer en faveur d’ « une reforme brutale du mariage, Afin de lui rendre sa substance ».

On la souhaitera.

On pourrait aller jusqu’a l’esperer, si l’Histoire reste vraiment cyclique. Et si cette societe revenait a maturite.

  1. la, j’introduis les reserves d’usage que j’aurais du introduire plus haut mais n’ai nullement introduites Afin de des questions de mise en page, pour souligner que cela suit correspond a une retranscription de ce que j’ai saisi d’une soutenance de 20 minutes d’une these de 526 pages, assortie de faire mes propres commentaires [?]
  2. a noter qu’en droit, la notion d’obligation est moins « chargee » que dans le langage usuel et correspond davantage au terme d’engagement [?]

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